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Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : à compléter
Ceci est un texte-cadre à titre d'exemple, à faire relire et compléter par un professionnel (avocat, juriste ou plateforme spécialisée type LegalPlace) avant mise en ligne définitive. Les mentions en [à compléter] doivent être renseignées avec les informations réelles de l'entreprise.
1. Objet et champ d'application 2. Produits et disponibilité 3. Prix 4. Commande 5. Paiement 6. Livraison 7. Droit de rétractation 8. Retours et remboursements 9. Garanties 10. Données personnelles 11. Litiges

1.Objet et champ d'application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Nael. (« le Vendeur »), [forme juridique à compléter], et toute personne effectuant un achat sur le site nael.fr (« le Client »).

2.Produits et disponibilité

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation, dans la limite des stocks disponibles. Les collections sont renouvelées régulièrement en fonction des arrivages ; un produit indisponible est signalé par la mention « Épuisé ».

Chaque fiche produit précise la composition (matières), les couleurs et les tailles disponibles.

3.Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande et varient selon la destination (France ou international).

4.Commande

Le Client sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier, puis valide sa commande après vérification du récapitulatif (produits, quantités, tailles, couleurs, prix, adresse de livraison).

La commande est définitive après confirmation du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé au Client.

5.Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire ou via Paypal. Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement partenaires.

6.Livraison

Les commandes sont livrées en France métropolitaine ainsi qu'à l'international, à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif lors de la commande.

7.Droit de rétractation

Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

8.Retours et remboursements

Les articles doivent être retournés neufs, non portés et dans leur état d'origine. Les modalités pratiques de retour [adresse, procédure à compléter] sont précisées sur la page dédiée. Le remboursement intervient dans un délai de 14 jours suivant la réception du retour.

9.Garanties

Les produits vendus bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, dans les conditions prévues par le Code de la consommation et le Code civil.

10.Données personnelles

Les données collectées (notamment l'adresse e-mail lors de l'inscription à la newsletter) sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, consultable sur la page Mentions légales.

11.Litiges

En cas de litige, le Client peut recourir à une solution de médiation de la consommation. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact : [adresse e-mail à compléter]

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